Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUBIS PERLE
TESSIER Alphonse

Numéro de dépôt :
1104167
Date de dépôt :
31/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saumur

Présentation de la marque LE RUBIS PERLE

Déposée le 31 juillet 1979 par TESSIER Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saumur), la marque française « LE RUBIS PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TESSIER Alphonse domicilié(e) Les Hauts de Sanziers 49260 PUY NOTRE DAME. - France.

La marque LE RUBIS PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE RUBIS PERLE est expirée depuis le 31 juillet 1989.

TESSIER Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES HAUTS DE SANZIERS


TESSIER Alphonse - Les Hauts de Sanziers 49260 PUY NOTRE DAME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Vins, Spiritueux et liqueurs.